En vigueur au 01/04/2026
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- Contact : 06.06.64.25.09
Article 2 : Accès au Site
Le site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, connexion internet) sont à sa charge.
Article 3 : Propriété Intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, logos, graphismes, et surtout les photographies des objets en bois tourné et marqueteries) est la propriété exclusive de Michel COLéNO/ Les Copeaux de Michel.
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Article 7 : Évolution des CGU
L’Éditeur se réserve le droit de modifier les clauses de ces CGU à tout moment afin de les adapter aux évolutions du site ou de la réglementation.
Article 8 : Droit Applicable
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